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  STATUTS DE L'ASSOCIATION "SAINT-PETERSBOURG 300"

Nom.

    Art.1

                   Sous la dénomination  « St-Petersbourg 300 »  il est constitué une association régie par les
                   présents statuts et par les articles 60 et ss CCS

Siège

 Art. 2

 Le siège de l’association est à 32 av Soret 1203 Genève

Buts et objectifs

 Art. 3

« St-Petersbourg 300 » a pour buts et objectifs :

-          De préparer un programme culturel  pour marquer les 300 ans de St-Petersbourg en Suisse.

 -     D’organiser ou de produire des animations culturelles dont le thème, le décor ou le sujet est  Saint-Pétersbourg.

-          D’aider les projets culturels suisso-russe allant  dans ce sens.

-          D’organiser une belle fête pour marquer l’événement.

L’association utilisera tout autre moyen d'action qu'elle jugera utiles à la réalisation de ses buts.

Approuvé par :

Présidente                           vice-présidente                         caissière                         secrétaire

Composition

Art. 4

 «  St-Petersbourg 300 » est composé :

- de l'assemblée générale

- du comité

- de l'organe de contrôle

- des commissions prévues à l'art. 12

Membres

                       Art. 5

                          II existe deux sortes de membres.
                          a) membres actifs

                          Peut devenir membre actif toute personne physique qui est agréée par le comité
                          et qui s'acquitte de sa cotisation annuelle.

                          Chaque membre actif peut se retirer de l'association en tout temps, moyennant
                          avertissement donné au comité trente jours à l'avance par lettre recommandée,
                          sauf les membres qui sont soumis à des responsabilités fixées par le règlement
                          interne (permanents).

                          Sur proposition du comité, l'assemblée générale pourra prononcer l'exclusion
                          des membres sans indication de motifs. Les membres du comité ne peuvent être
                          exclus que pour justes motifs.

                         b)membres libres

                       Peut devenir membre libre toute personne physique qui en fait la demande, est
                       agréée par le comité et s'acquitte d'une cotisation annuelle.

                       Les membres libres n'ont pas droit de vote.

Approuvé par :

Présidente                           vice-présidente                         caissière                    secrétaire

Assemblée générale
Art. 6

L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association.

Elle se réunit au moins une fois par année, sur convocation individuelle du/de la
président(e) faite au moins 15 jours à l'avance, mentionnant l'ordre du jour.

Une assemblée extraordinaire peut être convoquée à la demande :

- du comité

- du cinquième des membres sur demande écrite au/à la président(e).

Attributions de l'assemblée générale
Art. 7

  L'assemblée générale a les attributions suivantes :

- adopter et modifier les statuts selon l'article 8 d)

- nommer le/la président(e) et le/la trésorier(ére) sur proposition du comité

- nommer l'organe de contrôle

- prendre connaissance du rapport de gestion et du programme pour l'exercice
suivant

- donner décharge au comité

- fixer les cotisations annuelles

- dissoudre l'association selon l'article 8 d)

Fonctionnement de l'assemblée générale
Art. 8

a) L'assemblée générale est présidée par le/la président(e) de l'association ou à
son défaut par le/la vice-président(e) ou un membre du comité.

b)Le déroulement de la séance est fixé par le règlement interne (art. 10).

c)L'assemblée générale prend ses décisions à la majorité des membres présents.
En cas d'égalité des voix, celle du/de la président(e) est prépondérante.

d) Pour modifier les statuts et pour dissoudre l'association, la majorité de deux
tiers des voix des membres présents est nécessaire.

  e) Aucune décision ne peut être prise en dehors des points portés à l'ordre du jour
 Approuvé par :

Présidente                           vice-présidente                         caissière                         secrétaire

Comité

Art. 9

Le comité est composé de 5 membres au moins.
En cas de vacance, les membres du comité sont choisis par cooptation.

Attributions du comité

Art. 10

a) Le comité a les attributions suivantes :

- statuer sur les demandes d'admission

- diriger et gérer l'association dans l'esprit des statuts

- représenter l'association vis-à-vis des tiers en conformité aux statuts

- désigner en son sein un(e) vice-président(e) et un(e) secrétaire

- convoquer l'assemblée générale

- établir les rapports de gestion et le budget

- soumettre les comptes à l'approbation de l'assemblée générale et les tenir à
disposition des membres

- établir le règlement interne

b) Le comité règle en outre les affaires qui ne sont pas du ressort d'autres
organes sociaux.

Fonctionnement du comité

Art. 11

a) Le comité est convoqué aussi souvent que nécessaire, mais au moins une fois
par mois.

Trois membres du comité peuvent demander la convocation d'une séance.

b) Les décisions sont prises à la majorité des membres.

Les propositions auxquelles deux tiers des membres du comité ont adhéré sont
équivalentes à une décision du comité.

c)II est tenu procès-verbal de toutes les séances du comité. Ils sont signés par
le/la président(e) et le/la secrétaire ou à défaut par deux membres du comité
présents. Les procès-verbaux sont à la disposition des membres.

Approuvé par :

Présidente                           vice-présidente                         caissière                          secrétaire

d)L'association est valablement engagée à l'égard des tiers par le/la président(e)
et un membre du comité signant collectivement ou à défaut par le/la vice-
président(e) et un membre du comité.

Le comité peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à l'un de ses membres ou
à un tiers par procuration écrite.

Commissions

Art. 12

Le comité peut désigner au sein de l'association ou en dehors des membres de
l'association des commissions permanentes ou temporaires qui leur paraîtront
nécessaires. D en fixe les compétences.

Elles sont présidées par un membre du comité.
Le nombre de membres n'est pas limité.

Organe de contrôle
Art. 13

L'organe de contrôle est composé de deux personnes chargées de la vérification
des comptes, nommées par l'assemblée générale pour un an, ou d'une fiduciaire.

Compétences de l’organe de contrôle
Art. 14

a) L'organe de contrôle vérifie les comptes de l'association.

b)Les comptes sont arrêtés au 31 décembre de chaque année.

Approuvé par :

Présidente                           vice-présidente                         caissière                          secrétaire

Ressources

Art 15

Les ressources de l'association sont constituées par les cotisations des membres,
les subventions, dons, legs et les revenus ou parts de revenus résultant de ses
activités.

Les bénéfices sont réinvestis dans les activités de l'association, ou constituent un
fond de réserve.

Dissolution

                       Art. 16

                       a) La dissolution de l'association ne peut être décidée que par une assemblée
                       générale extraordinaire convoquée à cet effet et à une majorité des deux tiers
                       des membres présents.

                        b) En cas de dissolution, l'actif social sera remis à une ou des associations
                        poursuivant des buts analogues.

Les statuts de l’association sont adoptés à l’unanimité par les membres fondateurs, lors de l’Assemblée Générale du 20 février 2002 à 1203 Genève.

Présidente                           Vice-présidente                         Caissière                          Secrétaire   

Anna Krotova                     Maud Mabillard                         Marfa Indoukaeva           Lena Kvaktun

Membre fondateur